Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRISTAL UNION
CRISTAL UNION, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
98753809
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2028

Présentation de la marque CRISTAL UNION

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CRISTAL UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CRISTAL UNION domicilié(e) Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILLETTE-SUR-AUBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 343 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, De Gaulle Fleurance et Associés, M. DE GAULLE Louis domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque CRISTAL UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRISTAL UNION arrivera à expiration en date du 12 octobre 2028.

CRISTAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE AUX EPICES , SUCREGEL , SEDUCTION , CRISTAL FIELD , ERSTEIN , CRISTANOL , CRISTAL UNION , LE PLANTEUR , , LA CASE AUX EPICES


CRISTAL UNION, Société coopérative agricole - Route d'Arcis-sur-Aube - 10700 - VILLETTE-SUR-AUBE - France - SIREN 421343369


De Gaulle Fleurance et Associés, M. DE GAULLE Louis - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 25 janvier 1999 - Retrait partiel n°271029 - Publication au BOPI 1999-01-25

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1999-09

Inscription le 16 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399526 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription le 25 janvier 1999 - Retrait partiel n°271030 - Publication au BOPI 1999-01-25

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406423 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2018 n°2694980 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-05

Produits chimiques destinés à l'industrie ; alcool, notamment alcool destiné à l'industrie chimique, alcool solvant destiné à entrer dans la composition de produits chimiques ; alcool éthylique ; édulcorants artificiels. Combustibles, notamment combustibles à base d'alcool ; carburants, alcool de carburant (éthanol) ; alcool utilisé comme combustible ; alcool à brûler. Alcools médicinaux ; désinfectants, notamment désinfectants à usage hygiénique ; sucre à usage médical, sucre candi à usage médical, sucre de lait (lactose). Sucre, sucre à usage alimentaire ; sucre candi à usage alimentaire ; sucre en morceaux, en bûchettes, en poudre ; édulcorants naturels. Produits agricoles (ni préparés ni transformés) ; racines alimentaires, graines (semences) ; plantes naturelles ; betteraves (racines) ni préparées ni transformées ; aliments pour les animaux, notamment animaux vivants, de compagnie, de ménagerie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; pulpe de betteraves destinés à l'alimentation animale. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; alcool destiné à entrer dans la composition des boissons alcooliques ; extraits et essences alcooliques. Traitement et transformation de produits agricoles ; raffinage ; conservation des aliments et des boissons.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.